Normes

Norme pour les câbles en acier
Utilisation des éléments de levage
Vérification des éléments de levage
Identification de l’élingue câble
Identification de l’élingue chaîne
Identification de l’élingue textile

Norme pour les câbles en acier

La norme qui régit les câbles en acier est la NF EN 12385.
Elle est composé de 10 parties qui sont :
  • Câbles en acier : définitions, désignation et classification
  • Câbles en acier : informations pour l'utilisation et la maintenance
  • Câbles à torons pour applications générales de levage
  • Câbles à torons pour ascenseurs
  • Câbles d'extraction à torons pour puits de mine
  • Câbles clos d'extraction pour puits de mine
  • Câbles tracteurs et porteurs-tracteurs à torons pour les installations destinées au transport de personnes
  • Câbles porteurs clos pour installations destinées au transport de personnes
  • Câbles monotorons spiraloïdaux pour application générale de structure
Pour savoir plus, consultez la page Norme NF EN 12385 "Câbles en acier" du site de l'AFNOR

Utilisation des éléments de levage

Pour les accessoires mis sur le marché depuis le 1er janvier 1995

Les accessoires de levage et composants d’accessoires de levage doivent être conçus et construits conformément à l’article R. 233-84 du code du Travail.
Pour en savoir plus : www.inrs.fr/... & www.industrie.gouv.fr/...
Le texte de loi décrit les obligations réglementaires de conception (résistance mécanique, aptitude à l’emploi, marquage, notice d’instruction).
Un arrêté du 18 décembre 1992 fixe les coefficients d’épreuve et d’utilisation applicables aux accessoires de levage.

Pour les accessoires mis sur le marché avant le 1er janvier 1993
Ce sont les prescriptions techniques d’utilisation contenues aux articles R 233-15 à R 233-41 qui constituent le référentiel technique de ces équipements.

Pour les accessoires mis sur le marché entre le 1er janvier 1993 et le 31 décembre 1994
Ils doivent respecter les conformités de l’une ou l’autre des réglementations citées précédemment.

Vérification des éléments de levage

Suivant l’arrêté du 9 juin 1993 paru au journal officiel, les équipements, Elingues, Palans, Poulies, Treuils, Accessoires de levage, etc. sont soumis à vérifications générales périodiques prévues par l’article R233-11 du code du travail.

Les vérifications prévues aux articles R233-11 à R 233-11-2 sont à la charge de l’employeur, utilisateur d’équipement de travail.

Article 22-11 : Vérification des appareils de levage
          Suivant Art. 9 : Examen de l’état de conservation
          Suivant Art. 6 : Essais de fonctionnement
Suivant l’article 22, les appareils de levage sont soumis à vérification générale périodique tous les 12 mois.

Suivant la circulaire DRT N°93-22 du 22 sept. 1993, le Ministre du Travail , de l’emploi et de la formation professionnelle attire votre attention sur l’importance fondamentale que revêtent les vérifications exigées par les articles R233-11 à 233-11-2.

Ces vérifications ont un objectif de maintenance préventive visant à déceler en temps utile, pour y remédier, toute détérioration ou défectuosité susceptible de créer un danger.
Lorsque les conditions d’utilisation ou de stockage seront susceptibles d’être à l’origine de contraintes particulièrement néfastes à la sécurité, vous n’hésiterez pas à réduire l’intervalle entre vérifications périodiques.
En tout état de cause, les vérifications doivent être effectuées, dans les conditions et les délais prévus, par des personnes ayant la compétence requise et y consacrant le temps et les moyens nécessaires.
La compétence implique notamment, outre la qualification, l’expérience du métier de vérificateur, en particulier une pratique habituelle de celui-ci.
Vous veillerez à ce que les personnes ou organismes, dont vous examinerez avec soin la liste prévue par l’article R233-11, répondent bien à ces conditions.
Les mêmes dispositions sont applicables aux vérifications prévues par l’article R233-42-2 pour ce qui concerne les équipements de protection individuelle.

Identification de l’élingue câble

Les élingues qui sont mis en service depuis 1995 doivent posséder un marquage durable comprenant les informations suivantes :
  • Le nom du fabricant de l’élingue
  • Le numéro ou la série de lettres identifiant l’élingue et assurant le lien avec la déclaration de conformité
  • La charge maximale d’utilisation pour les élingues simples ; pour les élingues à brins multiples, cette charge doit être accompagnée des angles d’application des charges
  • Le marquage CE
Par conséquent, nous vous déconseillons vivement de concevoir vos propres élingues même à titre exceptionnel. Pour en savoir plus : www.inrs.fr/... & www.industrie.gouv.fr/...

En ce qui concerne les élingues mises en service avant 1995, elles doivent comporter au minimum la charge maximale d’utilisation et une marque d’identification.


Identification de l’élingue chaîne

Pour les élingues mises en service depuis 1995, voici les informations qui doivent apparaître :
  • La charge maximale d’utilisation (CMU) en tonnes ou kilogrammes + la plaque correspondante pour les élingues à brins multiples
  • La marque d’identification individuelle (reprise dans le certificat du fabricant)
  • Le nom du fabricant
  • La classe de l’élingue
  • Le nombre de brins
  • Le marquage CE
Par conséquent, nous vous déconseillons vivement de concevoir vos propres élingues même à titre exceptionnel.

Pour en savoir plus : www.inrs.fr/... & www.industrie.gouv.fr/...

En ce qui concerne les élingues mises en service avant 1995, elles doivent comporter au minimum la charge maximale d’utilisation et une marque d’identification.


Identification de l’élingue textile

C’est une étiquette qui permet d’identifier les élingues textiles.
Sa couleur permet d’en déterminer la matière :
  • Vert : polyamide
  • Bleu : polyester
  • Marron : polypropylène
Chaque étiquette se divise en deux parties, l’une visible, l’autre non (à l’intérieur de la sangle) :
  • Partie visible :
    • La charge maximale d’utilisation (CMU) en tonnes ou kilogrammes + la plaque correspondante pour les élingues à brins multiples
    • La matière utilisée
    • La longueur nominale en mètre
    • Le nom du fabricant
    • Le code de traçabilité pour identifier les éléments suivants :
      • Identification de la sangle pour les élingues sangles ou de la matière de l’âme et de la gaine
      • Identification du contrôle du fabricant
    • Le numéro de la norme harmonisée
  • Partie invisible
    • Le code de traçabilité
    • La charge maximale d’utilisation
    • La matière utilisée
    • Le nom du fabricant
    • Le numéro de la norme harmonisée

    Tableau des couleurs et des capacités correspondantes
    Couleur
    Capacité
    Violet  
    1000 kg
    Vert  
    2000 kg
    Jaune  
    3000 kg
    Gris  
    4000 kg
    Rouge  
    5000 kg
    Marron  
    6000 kg
    Bleu  
    8000 kg
    Orange  
    10 000 kg
    Orange  
    + de 10 000 kg

    Par conséquent, nous vous déconseillons vivement de concevoir vos propres élingues même à titre exceptionnel.

    Pour en savoir plus : www.inrs.fr/... & www.industrie.gouv.fr/...

    En ce qui concerne les élingues mises en service avant 1995, elles doivent comporter au minimum la charge maximale d’utilisation et une marque d’identification.